Règlement #2005-07 - Relatifs aux rejets dans le réseau d'égout.pdf (54,86 ko)
Règlement #2005-08 - Relatif aux branchements à l'égout et l'aqueduc.pdf (350,28 ko)
Règlement #2012-01 - Régissant l'utilisation de l'eau potable.pdf (329,61 ko)
Règlement #2006-11 - Sur la gestion et la tarification des matières résiduelles.pdf (260,32 ko)
* Avis aux lecteurs: Pour obtenir la dernière version en vigueur de la règlementation, veuillez vous adresser au bureau de la municipalité en composant le 418-772-6218.
Règlement #2007-04 - Décrétant les règles de contrôle et suivi budgétaires.pdf (191,79 ko)
Règlement #2009-01 - Constituant le fonds de roulement.pdf (77,96 ko)
Règlement #2011-06 - Relatif au budget 2012.pdf (189,6 ko)
Règlement #2012-05 - Relatif au budget 2013.pdf (190,63 ko)
Règlement #2013-02 - Relatif au budget 2014.pdf (190,51 ko)
Règlement #2014-04 - Relatif au budget 2015.pdf (187,33 ko)
Règlement #2015-02 relatif au budget 2016.pdf (193,38 ko)
Règlement #2016-07 relatif au traitement des élus municipaux.pdf (217,21 ko)
Règlement #2016-09 relatif au budget 2017.pdf (264,49 ko)
Règlement #2019-08 sur la gestion contractuelle.pdf (376,67 ko)
Règlement #2022-01 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.pdf (225,60 ko)
Règlement #2022-02 sur les frais de déplacement des élus et des employés municipaux.pdf (186,71 ko)
Règlement #2023-01 relatif au traitement des élus municipaux.pdf (185,74 ko)
Grille des spécifications.pdf (20,92 ko)
Règlement #2006-09 - Concernant les numéros civiques des bâtiments.pdf (172,61 ko)
Règlement #2008-05 - Relatif au plan d'urbanisme.pdf (884,19 ko)
Règlement #2008-06 - Relatif au zonage.pdf (6,23 mo)
Règlement #2008-07 - De lotissement.pdf (400,80 ko)
Règlement #2008-08 - De construction.pdf (365,17 ko)
Règlement #2008-09 - Sur les conditions d'émission des permis de construction.pdf (346,19 ko)
Règlement #2008-10 - Sur les dérogations mineures.pdf (332,41 ko)
Règlement #2010-02 - Sur les ententes relatives à des travaux municipaux.pdf (443,83 ko)
Règlement #2012-07 - Sur les usages conditionnels.pdf (807,53 ko)
Règlement #2015-01 remplacant le règlement #98-03 créant le CCU.pdf (248,75 ko)
Règlement #2023-03 sur la garde d'animaux dans le périmètre d'urbanisation.pdf (132,78 ko)
Règlement #2023-02 relatif à la démolition d'immeubles.pdf (328,78 ko)
Carte - Les grandes affectations du territoire 1-2.pdf (1,77 mo)
Carte - Les grandes affectations du territoire 2-2.pdf (459,17 ko)
Carte 1 - La localisation de la municipalité.pdf (193,88 ko)
Carte 2 - Le relief de la municipalité.pdf (3,13 mo)
Carte 3 - Le réseau hydrographique de la municipalité.pdf (240,57 ko)
Carte 4 - Les infrastructures et les équipements importants.pdf (1,44 mo)
Carte 5 - Les territoires d'intérêt, les milieux touristiques et récréatifs.pdf (3,25 mo)
Carte 6 - Les contraintes géomorphologiques.pdf (2,35 mo)
Carte 7 - Les types de cultures.pdf (492,56 ko)
Carte 8 - Les fermes d'élevage.pdf (480,67 ko)
Carte 9 - Familles paysagère et qualité paysagère par tronçons routiers.pdf (938,23 ko)
Carte 10 - Vulnérabilité aux vagues de chaleur.pdf (522,35 ko)
Contrainte_2-3.pdf (571,46 ko)
Contrainte_3-3.pdf (127,29 ko)
Plan des territoires d'intérêt.pdf (1,78 mo)
Le potentiel agricole des sols.pdf (457,44 ko)
